Travaux de restauration écologique et d'ouverture au public de l'Espace Naturel Sensible (ENS) "Le marais du Lutin"
Acheteur
| Nom officiel | Département de Seine-et-Marne |
|---|---|
| SIRET | 22770001000019 |
| Adresse | 77010 Melun |
| Point de contact | DAPAJ Service Achat Généraux |
| laetitia.ponthus@departement77.fr | |
| Téléphone | +33 164147302 |
Procédure
| Titre | Travaux de restauration écologique et d'ouverture au public de l'Espace Naturel Sensible (ENS) "Le marais du Lutin" |
|---|---|
| Description | Lot 1 : Travaux forestiers, sécurisation de sentiers et diversification écologique de milieux humides Lot 2 : Travaux de terrassements et de restauration hydraulique, Voiries et Réseaux Divers, plantations Lot 3 : Fabrication et pose d’ouvrages et mobiliers en bois sur-mesure et standard |
| Identifiant | 2026-DAP033a035 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45112700 |
Lieu d'exécution
| Lieu | (77) Seine-et-Marne |
|---|
Informations générales
| Durée | 17 mois |
|---|---|
| Variantes | Autorisées |
| Date limite | 19/10/2026 pm 12:00 (26j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Enoncés dans le Règlement de la Consultation
Capacité économique : Enoncés dans le Règlement de la Consultation
Capacité technique : Enoncés dans le Règlement de la Consultation
Capacité économique : Enoncés dans le Règlement de la Consultation
Capacité technique : Enoncés dans le Règlement de la Consultation
La consultation est passée en application de(s) article(s) R.2123-1, R.2123-4 à R.2123-7 du Code de la Commande Publique, sous la forme d’une procédure adaptée.
Lot 1 : Il s’agit d’un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.
Lots 2 et 3 : Il s’agit d’un marché ordinaire mixte à prix global et forfaitaire et à prix unitaires :
- Ordinaire pour les prestations détaillées dans la décomposition du prix global et forfaitaire du lot concerné, annexe de l’Acte d’Engagement.
- Accord-cadre à bons de commande attribué à un opérateur économique régit par les articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du CCP pour les prestations complémentaires listées dans le BPU du lot concerné, annexe de l’Acte d’Engagement.
Les prestations permanentes seront traitées à prix global et forfaitaire.
Le montant estimatif pour la partie forfaitaire du marché est fixé à :
- Lot 1 : 170 000,00 € HT
- Lot 2 : 210 000,00€ HT
- Lot 3 : 150 000,00€ HT
La partie à bons de commande concerne des prestations qui pourront être déclenchées par le Département au fur et à mesure des besoins qui apparaîtront au cours de l’opération, dans n’importe quelle phase et pendant toute la durée d’exécution du marché.
La partie à bons de commande est conclue sans montant minimum mais avec le montant maximum suivant indiqué pour la durée totale du marché : Lot 2 : 25 000€ HT - Lot 3 : 15 000€ HT.
Pour chaque lot, le présent marché prend effet à compter de sa notification au Titulaire, pour une durée allant de sa date de notification à la date de fin de la garantie de parfait achèvement.
A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 01/06/2027 au 30/11/2028. Cependant, si des circonstances venaient à empêcher le démarrage des prestations le 01/06/2027, celui-ci serait reporté.
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle
Case postale n° 8630
77008 Melun Cedex
Tel : 01.60.56.66.30
Fax : 01.60.56.66.10
Adresse internet (URL) : http://melun.tribunal-administratif.fr/
Lot 1 : Il s’agit d’un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.
Lots 2 et 3 : Il s’agit d’un marché ordinaire mixte à prix global et forfaitaire et à prix unitaires :
- Ordinaire pour les prestations détaillées dans la décomposition du prix global et forfaitaire du lot concerné, annexe de l’Acte d’Engagement.
- Accord-cadre à bons de commande attribué à un opérateur économique régit par les articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du CCP pour les prestations complémentaires listées dans le BPU du lot concerné, annexe de l’Acte d’Engagement.
Les prestations permanentes seront traitées à prix global et forfaitaire.
Le montant estimatif pour la partie forfaitaire du marché est fixé à :
- Lot 1 : 170 000,00 € HT
- Lot 2 : 210 000,00€ HT
- Lot 3 : 150 000,00€ HT
La partie à bons de commande concerne des prestations qui pourront être déclenchées par le Département au fur et à mesure des besoins qui apparaîtront au cours de l’opération, dans n’importe quelle phase et pendant toute la durée d’exécution du marché.
La partie à bons de commande est conclue sans montant minimum mais avec le montant maximum suivant indiqué pour la durée totale du marché : Lot 2 : 25 000€ HT - Lot 3 : 15 000€ HT.
Pour chaque lot, le présent marché prend effet à compter de sa notification au Titulaire, pour une durée allant de sa date de notification à la date de fin de la garantie de parfait achèvement.
A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 01/06/2027 au 30/11/2028. Cependant, si des circonstances venaient à empêcher le démarrage des prestations le 01/06/2027, celui-ci serait reporté.
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle
Case postale n° 8630
77008 Melun Cedex
Tel : 01.60.56.66.30
Fax : 01.60.56.66.10
Adresse internet (URL) : http://melun.tribunal-administratif.fr/
Lots (3)
Lot 1 — 2026-DAP033 Travaux forestiers, sécurisation de sentiers et diversification écologique de milieux humides
Lot 2 — 2026-DAP034 Travaux de terrassements et de restauration hydraulique, Voiries et Réseaux Divers, plantations
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations