Travaux de Signalisation Horizontale sur le territoire de Grand Besançon Métropole.
Acheteur
| Nom officiel | Grand Besançon Métropole |
|---|---|
| SIRET | 24250036100017 |
| Point de contact | Service Ressources _ département des mobilités |
| Profil acheteur | https://www.marches-securises.fr |
Procédure
| Titre | Travaux de Signalisation Horizontale sur le territoire de Grand Besançon Métropole. |
|---|---|
| Identifiant | GBM_25_20260513W2_03 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
Lieu d'exécution
| Lieu | territoire Grand Besancon Métropole |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 10/06/2026 pm 12:00 (27j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Lots (5)
| Lieu | territoire de Grand Besançon Métropole |
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