Travaux de terrassement nécessaires à l'exécution des opérations d'archéologie (fouilles et diagnostics)
Description
Accord-cadre de travaux pour la réalisation de terrassements liés aux opérations d'archéologie (fouilles et diagnostics) sur la commune de Fréjus. Cet accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il inclut des clauses environnementales
Identifiant
84a7f4b3-9d24-4cbf-818f-6490b1477b5a
Ref. interne
2026/TX/0027
Type
Procédure ouverte
Nature
Travaux
CPV principal
45112000
Lieu d'exécution
NUTS
FRL05
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
L'accord cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel 300 000 euro(s) Ht , les montants seront identiques pour chaque période.
La liste des pièces de la candidature figure à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Pour la candidature, un niveau minimum de capacité professionnelle est exigée : Justification d'une référence similaire en contexte archéologique et/ou à proximité de zones patrimoniales et /ou de sites classés au titre des Monuments Historiques au cours des cinq dernières années.
Tâches essentielles :L'accord-cadre prévoit une restriction de la sous-traitance au sens de l'article L. 2193-3 du Ccp. Les tâches essentielles effectuées exclusivement par le titulaire sont définies ci-après : 1.1, 2.1, 2.2, 3.1, 3.3, 3.5, 3.6, 3.7, 3.10, 3.11.
Le retrait du dossier de consultation, toute question relative au marché ainsi que le dépôt des offres s'effectuent uniquement via le profil de la ville de Fréjus : https://www.marches-publics.info/
Lot
Intitule
Travaux de terrassement nécessaires à l'exécution des opérations d'archéologie (fouilles et diagnostics)
Description
Accord-cadre de travaux pour la réalisation de terrassements liés aux opérations d'archéologie (fouilles et diagnostics) sur la commune de Fréjus. Cet accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il inclut des clauses environnementales