Travaux de transformation hivernale de la piscine de Saint-Rémy en piscine nordique
Acheteur
| Nom officiel | Le Grand Chalon |
|---|---|
| SIRET | 24710058900099 |
| Adresse | 71106 Chalon-sur-Saône Cedex |
| Point de contact | Service Commande Publique |
| service.marches@chalonsursaone.fr | |
| Téléphone | +33 385905175 |
| Profil acheteur | https://arnia-bfc.fr/ |
Procédure
| Titre | Travaux de transformation hivernale de la piscine de Saint-Rémy en piscine nordique |
|---|---|
| Identifiant | MAPA26MA59 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45212212 |
Lieu d'exécution
| Lieu | 71100 - Saint Rémy |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 16/11/2026 pm 17:00 (23j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen)
Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d’un plan de redressement de l’entreprise
Capacité économique : Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles
Capacité technique : Liste des moyens humains et matériels du candidat
Liste des références inférieures à 5 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d’un plan de redressement de l’entreprise
Capacité économique : Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles
Capacité technique : Liste des moyens humains et matériels du candidat
Liste des références inférieures à 5 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Le maître d'ouvrage prévoit la possibilité de recourir à des marchés de travaux similaires, sans publicité ni mise en concurrence préalable, selon l'article R2122-7 du code de la commande publique.
Durée
Le marché débute à compter de sa notification et se termine à la fin du délai de garantie de parfait achèvement.
Délai
Le délai d'exécution du marché est de 3 mois. A titre prévisionnel il est prévu que la période de préparation sera exécutée à compter du 04/01/2027.
Conformément à l'article 18.1.1 du CCAG Travaux, la période de préparation de chantier débute à la date de notification du marché pour (maximum) 2 mois. Le délai de la période de préparation est compris dans le délai d'exécution du marché.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme ARNIA/Territoires Numériques (profil d'acheteur https://marches.ternum-bfc.fr) sous la référence MAPA26MA59. Les candidats remettront leurs offres obligatoirement par voie électronique, conformément au règlement de consultation.
Durée
Le marché débute à compter de sa notification et se termine à la fin du délai de garantie de parfait achèvement.
Délai
Le délai d'exécution du marché est de 3 mois. A titre prévisionnel il est prévu que la période de préparation sera exécutée à compter du 04/01/2027.
Conformément à l'article 18.1.1 du CCAG Travaux, la période de préparation de chantier débute à la date de notification du marché pour (maximum) 2 mois. Le délai de la période de préparation est compris dans le délai d'exécution du marché.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme ARNIA/Territoires Numériques (profil d'acheteur https://marches.ternum-bfc.fr) sous la référence MAPA26MA59. Les candidats remettront leurs offres obligatoirement par voie électronique, conformément au règlement de consultation.
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