Travaux de viabilisation pour la parcelle Joriside, rue de la Pointe de Maubinée à Beaugency

Travaux Procédure adaptée 45 39j restants

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Acheteur

Nom officiel	Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
SIRET	`20007018300336`
Adresse	45130 Meung-sur-Loire
Point de contact	Leslie Henry-Beaupied
Téléphone	+33 238451111

Procédure

Titre	Travaux de viabilisation pour la parcelle JORISIDE, rue de la Pointe de Maubinée à Beaugency
Description	Les caractéristiques techniques et administratives pour répondre à la présente consultation sont précisées dans me CCTP, ses annexes et le CCAP. La visite du site avant remise d'offre est libre d'accès
Type	Procédure adaptée
Nature	Travaux
CPV principal	`45111291`

Lieu d'exécution

Lieu	Loiret, Rue de la Pointe de Maubinée à Beaugency

Informations générales

Durée	3 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	08/09/2026 pm 12:00 (39j restants)

Conditions de participation

Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation

Les motifs d'exclusion de soumissionner à un marché public prévues par les articles L2141-1 à L2141-6-1 du Code de la commande publique s'appliquent.
En revanche, les deux nouveaux motifs d'exclusion de soumissionner à un marché public créés par la loi n°2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte (les entreprises ne satisfaisant pas à l'obligation d'établir un bilan de leurs émissions de gaz à effet de serre et les entreprises ne respectant pas leurs engagements de publication d'information en matière de durabilité) ne sont pas applicables dans le cadre de cette consultation

Lot

Soumission

Documents	Accéder aux documents

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