Travaux pour l'extension de la piscine intercommunale "Aquarelle"
Travaux
Procédure ouverte
Sommaire
Titre Travaux pour l'extension de la piscine intercommunale "Aquarelle" Identifiant 0366d12e-b9ca-4f7b-81fd-a0595f9c71e4Ref. interne AGGLO-PAT-2026-T-03Type Procédure ouverte Nature Travaux CPV principal 45112710
Lieu d'exécution
NUTS FRI32 Ville Saintes Pays France
Informations générales
Base juridique Directive 2014/24/UE Montant estimé 0 EUR
La présente consultation est passée selon une procédure formalisée d'appel d'offres, à l'exception des lots "Lot 02 - Carrelage", "Lot 03 - Second oeuvre" et "Lot 05 - TTE" qui, conformément à l'article R. 2123-1 du Code de la commande publique, sont passés en procédure adaptée avec possibilité de négociation.
Nature Travaux CPV 45112710Lieu Saintes, FRI32, France Durée 16 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Non
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif de POITIERS
Nature Travaux CPV 45400000Lieu Saintes, FRI32, France Durée 16 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Non
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif de POITIERS
Nature Travaux CPV 45431000Lieu Saintes, FRI32, France Durée 16 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Non
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif de POITIERS
Nature Travaux CPV 45400000Lieu Saintes, FRI32, France Durée 16 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Non
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif de POITIERS
Nature Travaux CPV 45310000Lieu Saintes, FRI32, France Durée 16 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Non
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif de POITIERS
Nature Travaux CPV 45232430Lieu Saintes, FRI32, France Durée 16 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Non
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif de POITIERS
Nature Travaux CPV 45330000Lieu Saintes, FRI32, France Durée 16 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Non
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif de POITIERS
Nature Travaux CPV 45212212Lieu Saintes, FRI32, France Durée 16 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Non
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif de POITIERS
Nature Travaux CPV 45313000Lieu Saintes, FRI32, France Durée 16 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Non
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif de POITIERS
Nature Travaux CPV 45212212Lieu Saintes, FRI32, France Durée 16 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Non
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif de POITIERS
CDA SAINTES - COMMUNAUTE AGGLOMERATION
Tribunal Administratif de POITIERS
SIRET 17860004500029Adresse 15, rue de Blossac, BP 541,, 86 020 POITIERS CEDEX NUTS FRI32 Pays France Email greffe.ta-poitiers@juradm.fr Telephone +33549607919
Identifiant 8fee51e3-8761-44f3-b70c-f0047561986fType Avis de marché Date d'envoi 06/10/2026 a 17:01 Langue Français