Travaux pour l’installation de climatisation dans les écoles de la Ville de Castelnau-le-Lez
Acheteur
| Nom officiel | VILLE DE CASTELNAU-LE-LEZ |
|---|---|
| SIRET | 21340057500014 |
| Adresse | 34170 Castelnau-le-Lez |
| Point de contact | Service des Marchés publics |
| marches-publics@castelnau-le-lez.fr | |
| Téléphone | +33 467142789 |
| Profil acheteur | https://marches.montpellier3m.fr |
Procédure
| Titre | Travaux pour l’installation de climatisation dans les écoles de la Ville de Castelnau-le-Lez |
|---|---|
| Description | Afin d’améliorer les conditions d’accueil des élèves ainsi que les conditions d’enseignement au sein des écoles de la Ville de Castelnau-le-Lez, la collectivité s’est fixée pour objectif de rafraîchir les salles de classe des deux écoles pour le confort d'été des élèves et des enseignants. |
| Identifiant | 26TX_CLIM-MR_STEX |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45331220 |
Lieu d'exécution
| Lieu | 34170 |
|---|
Informations générales
| Durée | 8 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 25/11/2026 pm 12:00 (28j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Voir le Règlement de la consultation (RC).
Capacité économique : Voir le Règlement de la consultation (RC).
Capacité technique : Voir le Règlement de la consultation (RC).
Capacité économique : Voir le Règlement de la consultation (RC).
Capacité technique : Voir le Règlement de la consultation (RC).
Conformément aux dispositions de l’article R 2182-1 du Code de la commande publique relatif aux marchés publics, il ne sera pas appliqué de délai de suspension entre la notification de rejet et la signature du marché à procédure adaptée.
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 (deux) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 (deux) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 (deux) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 (deux) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lots (4)
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations