Acheteur

Nom officiel	Alès Agglomération
SIRET	20006691800018
Adresse	30100 Ales
Point de contact	Emmanuelle BONSANG - Direction Commande Publique & Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
Email	Emmanuelle.bonsang@alesagglo.fr
Téléphone	0466254981
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fjVPrpIYha

Procédure

Titre	Travaux pour une mutation vers la technologie à diodes électroluminescentes pour le renouvellement partiel des installations d'éclairage public et de leurs accessoires de la Communauté Alès Agglomération
Description	Renouvellement des lanternes existantes hors technologie LED par des lanternes à technologie LED, y compris les accessoires de fixation et de protection. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 325 000 euros HT. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la réception du premier bon de commande. il est renouvelable 3 fois par période d'un an de manière expresse, sans que sa durée maximale, toutes périodes confondues, n'excède quatre ans. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. Aucune variante acceptée. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation). Financement du marché : fonds propres de Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : fermes, révisables annuellement en cas de reconduction.
Identifiant	EB-2026 Diodes-AA
Type	Procédure adaptée
Nature	Travaux
CPV principal	45316110

Lieu d'exécution

Lieu	Territoire Alès Agglomération

Informations générales

Durée	12 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	09/10/2026 pm 12:00 (27j restants)

Conditions de participation

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