Travaux routiers pour le Département du Territoire de Belfort
Acheteur
| Nom officiel | DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT |
|---|---|
| SIRET | 22900001300040 |
| Point de contact | Service de la Commande publique |
| Profil acheteur | http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr |
Procédure
| Titre | Travaux routiers pour le Département du Territoire de Belfort |
|---|---|
| Identifiant | 2026C037 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45233220 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Territoire de Belfort |
|---|
Informations générales
| Durée | 43 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 28/05/2026 pm 12:00 (22j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : • Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants
• Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Capacité économique : Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Capacité technique : Références de travaux similaires : Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
• Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Capacité économique : Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Capacité technique : Références de travaux similaires : Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Lots (5)
| CPV | 45233141 |
|---|---|
| Lieu | Territoire de Belfort |
| CPV | 45233220 |
|---|---|
| Lieu | Territoire de Belfort |
| CPV | 45233220 |
|---|---|
| Lieu | Territoire de Belfort |
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