Acheteur

Nom officiel	COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG
SIRET	20003463500025
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	32 rue des Romains, 67370 Truchtersheim
NUTS	FRF11
Pays	France
Email	com.com@kochersberg.fr
Téléphone	0388697629
Profil acheteur	www.marches-securises.fr

Procédure

Titre	TRI DES DECHETS MENAGERS RECYCLABLES
Description	Tri des déchets ménagers recyclables
Identifiant	7af4e570-710c-4823-9e62-297a5e96a4c3
Ref. interne	FS2026-01-OM
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90513000

Lieu d'exécution

NUTS	FRF11
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Tri des déchets ménagers recyclables
Nature	Services
CPV	90513000
Lieu	FRF11, France
Durée	60 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	02/06/2026 à 12:00 (34j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Delais	Cf Règlement de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	70458a4c-2404-44e2-aaac-e716d41c04eb
Type	Avis de marché
Date d'envoi	28/04/2026 a 10:02
Langue	Français

---