Acheteur

Nom officiel	USTOM
SIRET	25330349900060
Forme juridique	pub-undert-la
Activité	Protection de l'environnement
Adresse	3, Pièce de l'église, 33890 PESSAC SUR DORDOGNE
NUTS	FRI32
Pays	France
Point de contact	GALISSAIRE Marine
Email	compta.marche@ustom.fr
Téléphone	+33557848898
Site internet	https://www.ustom.fr/
Profil acheteur	https://demat-ampa.fr/

Procédure

Titre	TRI ET CONDITIONNEMENT DES DECHETS RECYCLABLES COLLECTES SUR LE TERRITOIRE DE L'USTOM DANS LE CADRE DES COLLECTES SELECTIVES MULTIMATERIAUX EN EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI
Description	La présente consultation concerne le TRI ET CONDITIONNEMENT DES DECHETS RECYCLABLES COLLECTES SUR LE TERRITOIRE DE L'USTOM DANS LE CADRE DES COLLECTES SELECTIVES MULTIMATERIAUX EN EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI. La description détaillée des prestations à réaliser figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Identifiant	2b3011ac-8a3b-47ba-870f-0f8f9b98ea38
Ref. interne	FCS2026-006
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90500000

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	TRI ET CONDITIONNEMENT DES DECHETS RECYCLABLES COLLECTES SUR LE TERRITOIRE DE L'USTOM DANS LE CADRE DES COLLECTES SELECTIVES MULTIMATERIAUX EN EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI
Description	La présente consultation concerne le TRI ET CONDITIONNEMENT DES DECHETS RECYCLABLES COLLECTES SUR LE TERRITOIRE DE L'USTOM DANS LE CADRE DES COLLECTES SELECTIVES MULTIMATERIAUX EN EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI. La description détaillée des prestations à réaliser figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Nature	Services
CPV	90500000
Durée	46 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	14/12/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	64760c6c-44e7-43ee-ae49-9bc9f174fa1e
Type	Avis de marché
Date d'envoi	12/11/2026 a 13:42
Langue	Français

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