Valorisation Des Biodechets Issus Du Territoire Du Sittomat
Acheteur
| Nom officiel | S.I.T.T.O.M.A.T |
|---|---|
| SIRET | 25830095300027 |
| Adresse | 83200 Toulon |
| Point de contact | contact@sittomat.fr |
| Téléphone | +33 494896494 |
Procédure
| Titre | VALORISATION DES BIODECHETS ISSUS DU TERRITOIRE DU SITTOMAT |
|---|---|
| Description | Le présent marché a pour objet la valorisation des biodéchets collectés par les adhérents du SITTOMAT, à l'exception de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez (CCGST) pour laquelle un marché est en cours |
| Identifiant | MAPA2026-11 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 90513000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | FRL05 - Var |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 03/11/2026 pm 12:00 (32j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Le critère de la valeur technique N2 comporte 4 sous-critères :
1.Description de l'installation technique proposée : 10 points
2. Performance du process, dont capacité à gérer la variation de la qualité des apports : 10 points
3. Moyens matériels et humains dédiés aux prestations du présent marché : 6 points
4.Gestion de la qualité et de la sécurité : 4 points
Le critère du développement durable comporte 2 sous-critères :
1. Bilan carbone sur le transport des biodéchets à valoriser vers leur exutoire final. Afin de favoriser l'économie circulaire de proximité, le candidat devra préciser les exutoires d'épandage finaux et/ ou les centres de valorisation énergétique avec le kilométrage du ou des sites. Il devra réduire chaque année de 3% ces GES : 5 points
2. Justification et démonstration du bilan carbone produit : 5 points
Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité de :
- Lot n°1 : 770 tonnes
- Lot n°2 : 130 tonnes
1.Description de l'installation technique proposée : 10 points
2. Performance du process, dont capacité à gérer la variation de la qualité des apports : 10 points
3. Moyens matériels et humains dédiés aux prestations du présent marché : 6 points
4.Gestion de la qualité et de la sécurité : 4 points
Le critère du développement durable comporte 2 sous-critères :
1. Bilan carbone sur le transport des biodéchets à valoriser vers leur exutoire final. Afin de favoriser l'économie circulaire de proximité, le candidat devra préciser les exutoires d'épandage finaux et/ ou les centres de valorisation énergétique avec le kilométrage du ou des sites. Il devra réduire chaque année de 3% ces GES : 5 points
2. Justification et démonstration du bilan carbone produit : 5 points
Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité de :
- Lot n°1 : 770 tonnes
- Lot n°2 : 130 tonnes
Lots (2)
| CPV | 90513000 |
|---|---|
| Lieu | Le lot n°1 concerne l'est du territoire (CCMPM, CCVG, MTPM) |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|
| CPV | 90513000 |
|---|---|
| Lieu | Le lot n°2 concerne l'ouest du territoire (CASSB) |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations