Valorisation Des Dechets Vegetaux Sur Le Territoire Dy Sydetom66 "Secteur Montagne"
Acheteur
| Nom officiel | Sydetom 66 |
|---|---|
| SIRET | 25660150100032 |
| Adresse | 66350 TOULOUGES |
| Point de contact | Sydetom66 |
Procédure
| Titre | VALORISATION DES DECHETS VEGETAUX SUR LE TERRITOIRE DY SYDETOM66 "SECTEUR MONTAGNE" |
|---|---|
| Description | Les prestations sont réglées par des prix unitaires |
| Identifiant | 2026DVMONT |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 90513000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Secteur montagne 66000 - Perpignan |
|---|
Informations générales
| Durée | 48 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 01/09/2026 pm 16:00 (40j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité économique : Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique : Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Capacité économique : Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique : Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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