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VALORISATION ENERGETIQUE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES PRISES EN CHARGE PAR SAINT-ETIENNE METROPOLE

Saint-Etienne Métropole cherche des prestataires pour la valorisation énergétique des ordures ménagères résiduelles. L'accord-cadre comprend jusqu'à 4 lots pour des services liés à la réception, au contrôle et à la gestion des déchets, sans montant précisé.

Services Procédure ouverte 42 35j restants
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Acheteur
Nom officielSaint-Etienne Métropole
SIRET64
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitĂ©Services d'administration générale
Adresse2 Avenue Grüner, 42006 Saint Etienne
NUTSFRK25
PaysFrance
Point de contactLe Président
Emailmarches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone0477492149
Site internethttp://www.saint-etienne-metropole.fr
Profil acheteurhttp://www.saint-etienne-metropole.fr
Procédure
TitreVALORISATION ENERGETIQUE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES PRISES EN CHARGE PAR SAINT-ETIENNE METROPOLE
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il sera attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les objectifs de cet accord-cadre sont :
- la réception et le contrôle des apports,
- la valorisation énergétique des ordures ménagères résiduelles,
- la gestion administrative des apports,
- la maitrise des impacts environnementaux du ou des sites de traitement
Identifiant40fa090b-311c-48f7-a3f0-32c6e2d25dbb
Ref. interne2026B2065
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal90500000
Lieu d'exécution
NUTSFRK25
VilleSaint-étienne
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur .Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Lot
IntituleVALORISATION ENERGETIQUE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES PRISES EN CHARGE PAR SAINT-ETIENNE METROPOLE
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il sera attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les objectifs de cet accord-cadre sont :
- la réception et le contrôle des apports,
- la valorisation énergétique des ordures ménagères résiduelles,
- la gestion administrative des apports,
- la maitrise des impacts environnementaux du ou des sites de traitement
NatureServices
CPV90500000
LieuSaint-étienne, FRK25, France
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission Ă©lectroniqueRequise
Adresse soumissionDĂ©poser une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 17/04/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres17/04/2026 à 13:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lyon
DelaisAvant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRETD2B32010-F62C-31A5-69784D98A6AEAF70
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Saint-Etienne Métropole
SIRET64
Adresse2 Avenue Grüner, 42006 Saint Etienne
NUTSFRK25
PaysFrance
ContactLe Président
Emailmarches@saint-etienne-metropole.fr
Telephone0477492149
Site webhttp://www.saint-etienne-metropole.fr
Saint-Etienne Métropole
SIRETD2B32032-D92C-0816-5546A9EB3E8C7399
Adresse2 Avenue Grüner, 42006 Saint Etienne
NUTSFRK25
PaysFrance
ContactDirection des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
Emailmarches@saint-etienne-metropole.fr
Telephone0477492149
Tribunal administratif de Lyon
SIRETD2B32042-B982-CE4A-FF7265D888566DED
Adresse184, rue Duguesclin, 69433 Lyon
NUTSFRK26
PaysFrance
Emailgreffe.ta-lyon@juradm.fr
Telephone0478141010
Informations sur l'avis
Identifiantc622d880-c89a-44fc-9912-3530de0587ad
TypeAvis de marché
Date d'envoi02/03/2026 a 14:10
LangueFrançais
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