Valorisation et traitement des déchets issus des déchèteries

Services Procédure ouverte 44 35j restants

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Acheteur

Nom officiel	Syndicat Mixte Centre Nord Atlantique
SIRET	`25440252200018`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Protection de l'environnement
Adresse	1bis bd du petit Versailles, 44170 NOZAY
NUTS	FRG01
Pays	France
Email	marches.finances@smcna.fr
Téléphone	+33 240795148
Site internet	https://www.smcna.fr/
Profil acheteur	https://smcna.e-marchespublics.com

Procédure

Titre	Valorisation et traitement des déchets issus des déchèteries
Description	La valorisation et le traitement des déchets issus des 18 déchèteries situées sur le territoire du SMCNA, au Nord de la Loire-Atlantique.
Identifiant	`590b4706-7631-46cd-9c2a-ab93aa16f23d`
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	`90500000`

Lieu d'exécution

NUTS	FRG01
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lots (19)

Lot Lot 1 — Déchets inertes

Description	Valorisation, traitement des déchets inertes
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRG01, France
Durée	72 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot Lot 2 — Terre végétale, et de déblais

Description	Valorisation, traitement de la terre végétale, et de déblais
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRG01, France
Durée	72 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot Lot 3 — Amiante ciment et enrobés amiantés

Description	Traitement des déchets d'amiante ciment (ou fibro-ciment) et enrobés amiantés
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRG01, France
Durée	72 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot Lot 4 — Briques plâtrières

Description	Valorisation, traitement des briques plâtrières
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRG01, France
Durée	72 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot Lot 5 — Plaques de plâtre

Description	Valorisation, traitement des plaques de plâtre
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRG01, France
Durée	72 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot Lot 6a — Déchets d'enrobés hors amiante hors HAP

Description	Valorisation des déchets d'enrobés hors amiante hors HAP
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRG01, France
Durée	72 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot Lot 6b — Déchets d'enrobés non amianté avec HAP

Description	Valorisation traitement des déchets d'enrobés non amianté avec HAP
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRG01, France
Durée	72 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot Lot 6c — Déchets d'enrobés amianté avec HAP

Description	Valorisation traitement des déchets d'enrobés amianté avec HAP
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRG01, France
Durée	72 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot Lot 7 — Déchets polystyrènes

Description	Valorisation, traitement des déchets polystyrènes
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRG01, France
Durée	72 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot Lot 8 — Déchets de laines minérales

Description	Valorisation, traitement des déchets de laines minérales
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRG01, France
Durée	72 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot Lot 9 — Plastiques souples

Description	Valorisation, traitement des déchets plastiques souples
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRG01, France
Durée	72 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot Lot 10 — Déchets métalliques

Description	Valorisation, traitement des déchets métalliques
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRG01, France
Durée	72 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot Lot 11 — Cartons

Description	Valorisation, traitement des déchets de cartons
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRG01, France
Durée	72 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot Lot 12 — Bois

Description	Valorisation, traitement des déchets de bois
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRG01, France
Durée	72 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot Lot 13 — Déchets Diffus Spécifiques (DDS) hors REP ECODDS

Description	Enlèvement, Valorisation, traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) hors REP ECODDS
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRG01, France
Durée	72 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot Lot 14 — Huiles végétales

Description	Enlèvement, Valorisation, traitement des huiles végétales
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRG01, France
Durée	72 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot Lot 15 — Déchets végétaux de la CCPSG et de la CCES

Description	Valorisation des déchets végétaux des Communautés de Communes de Pont-Chateau/Saint-Gilcas et Estuaire et Sillon
Nature	Services
CPV	`90510000`
Lieu	FRG01, France
Durée	72 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot Lot 16 — Déchets végétaux de PBC, de la CCN et valorisation des souches de Treffieux

Description	Traitement des déchets végétaux des Communautés de Communes du Pays de Blain, et de Nozay et valorisation des souches du site des Brieulles sur la Commune de Treffieux
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRG01, France
Durée	72 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot Lot 17 — Déchets végétaux de la CCEG, de la CCN et du PBC

Description	Tri et broyage des déchets végétaux des Communautés de Communes Erdre et Gèvres, de Nozay et du Pays de Blain
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRG01, France
Durée	72 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Organisations

Syndicat Mixte Centre Nord Atlantique

SIRET	`25440252200018`
Adresse	1bis bd du petit Versailles, 44170 NOZAY
NUTS	FRG01
Pays	France
Email	marches.finances@smcna.fr
Telephone	+33 240795148
Site web	https://www.smcna.fr/

Tribunal administratif de Nantes

SIRET	`17440005100010`
Adresse	6 allée de l'ile Gloriette, 44000 NANTES
NUTS	FRG01
Pays	France
Telephone	0240994600
Site web	https://nantes.tribunal-administratif.fr/

DEMATIS

SIRET	`45072478600030`
Adresse	75015 Paris
NUTS	FR101
Pays	France
Email	contact@dematis.com
Telephone	+33 172365548
Site web	www.dematis.com

Informations sur l'avis

Identifiant	`223d8413-492d-4025-8227-0b0f9044015b`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	09/10/2026 a 11:40
Langue	Français

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