Ville de Dijon - Relance : Acquisition et livraison de produits dérivés pour les boutiques des musées et de la CIGV
Description
La relance concerne 19 lignes et 6 catégories
Identifiant
18b43594-e38b-46ae-9942-88ca89d5cb7b
Ref. interne
2026VDAO0185
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
30192130
CPV additionnel
92521000
Lieu d'exécution
NUTS
FRC11
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Chaque ligne, énumérée dans le bordereau de prix unitaires (Bpu) et reprise dans le détail quantitatif estimatif (Dqe), est identifiée par un numéro distinct. Les candidats peuvent présenter une offre pour une ou plusieurs lignes relevant d'une ou plusieurs catégories. A l'issue de l'analyse des offres et de l'attribution de chaque ligne, un lot sera constitué pour chaque attributaire, regroupant l'ensemble des lignes qui lui auront été attribuées. Le montant maximum de chaque lot sera défini en fonction des lignes remportées par l'attributaire
Lot
Intitule
Ville de Dijon - Relance : Acquisition et livraison de produits dérivés pour les boutiques des musées et de la CIGV
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat conformément aux articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative (CJA) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci conformément aux articles L.551-13 à 23 du CJA ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat