Retour aux opportunités

Voitures 2027-2030

Fournitures Procédure ouverte 14 18j restants 250 000 EUR
Acheteur
Nom officielCaux Seine Développement
SIRET82428700700036
Forme juridiquepub-undert-la
ActivitéAffaires économiques
Adresse7 rue des terrasses, 76330 Port jérôme sur seine
NUTSFRD22
PaysFrance
Emailr.bechemin@cauxseine.fr
Téléphone0646494803
Site internethttps://www.cauxseinedeveloppement.com/
Profil acheteurhttps://www.cauxseinedeveloppement.com/
Procédure
TitreVoitures 2027-2030
DescriptionLocation de véhicules
Identifiantfcd4ec39-f9fa-49da-a0ca-4b6b4fa13a0a
Ref. interneVoitures 2026
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal34100000
Lieu d'exécution
NUTSFRD22
VillePort jérôme sur seine
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé250 000 EUR
Lots (5)
Lot Lot 1 — Lot 1
75 000 EUR
DescriptionLa location de sept (7) véhicules légers de type « citadin » de cinq (5) places
à motorisation essence 36 mois
NatureFournitures
CPV34100000
LieuPort jérôme sur seine, FRD22, France
Durée36 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueNon autorisée
LangueFrançais
Date limite 16/11/2026 à 12:00 (18j restants)
Validité offre4 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationCaux Seine Développement
DelaisCSd étant une société publique locale, personne morale de droit privé, le marché est un contrat de droit privé. Les litiges relatifs à son exécution relèvent des juridictions de l’ordre judiciaire. Toutefois, les cocontractants s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute saisine de la juridiction compétente. Instance chargée des procédures de recours : président du tribunal judiciaire de Lille, désigné en application des articles L.211-14 et D.211-10-2 du code de l’organisation judiciaire (tableau VIII-II annexé à ce code) : 13 avenue du Peuple Belge, 59034 Lille Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles 2 à 10 de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de la même ordonnance, et pouvant être exercé après la signature du contrat dans les délais prévus à l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Lot Lot 2 — Lot 2
50 000 EUR
DescriptionLa location de quatre (4) véhicules légers de type « citadin » de cinq (5) places
à motorisation hybride
36 mois
NatureFournitures
CPV34000000
LieuPort jérôme sur seine, FRD22, France
Durée36 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueNon autorisée
LangueFrançais
Date limite 16/11/2026 à 12:00 (18j restants)
Validité offre4 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationCaux Seine Développement
DelaisCSd étant une société publique locale, personne morale de droit privé, le marché est un contrat de droit privé. Les litiges relatifs à son exécution relèvent des juridictions de l’ordre judiciaire. Toutefois, les cocontractants s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute saisine de la juridiction compétente. Instance chargée des procédures de recours : président du tribunal judiciaire de Lille, désigné en application des articles L.211-14 et D.211-10-2 du code de l’organisation judiciaire (tableau VIII-II annexé à ce code) : 13 avenue du Peuple Belge, 59034 Lille Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles 2 à 10 de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de la même ordonnance, et pouvant être exercé après la signature du contrat dans les délais prévus à l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Lot Lot 3 — Lot 3
50 000 EUR
DescriptionLa location de quatre (4) véhicules légers de type « SUV compact » de cinq (5) places
à motorisation essence, avec boîte manuelle
36 mois
NatureFournitures
CPV34000000
LieuPort jérôme sur seine, FRD22, France
Durée36 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueNon autorisée
LangueFrançais
Date limite 16/11/2026 à 12:00 (18j restants)
Validité offre4 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationCaux Seine Développement
DelaisCSd étant une société publique locale, personne morale de droit privé, le marché est un contrat de droit privé. Les litiges relatifs à son exécution relèvent des juridictions de l’ordre judiciaire. Toutefois, les cocontractants s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute saisine de la juridiction compétente. Instance chargée des procédures de recours : président du tribunal judiciaire de Lille, désigné en application des articles L.211-14 et D.211-10-2 du code de l’organisation judiciaire (tableau VIII-II annexé à ce code) : 13 avenue du Peuple Belge, 59034 Lille Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles 2 à 10 de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de la même ordonnance, et pouvant être exercé après la signature du contrat dans les délais prévus à l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Lot Lot 4 — Lot 4
50 000 EUR
DescriptionLa location de quatre (4) véhicules légers de type « SUV compact » de cinq (5) places
à motorisation hybride avec boîte automatique
36 mois
NatureFournitures
CPV34000000
LieuPort jérôme sur seine, FRD22, France
Durée36 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueNon autorisée
LangueFrançais
Date limite 16/11/2026 à 12:00 (18j restants)
Validité offre4 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationCaux Seine Développement
DelaisCSd étant une société publique locale, personne morale de droit privé, le marché est un contrat de droit privé. Les litiges relatifs à son exécution relèvent des juridictions de l’ordre judiciaire. Toutefois, les cocontractants s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute saisine de la juridiction compétente. Instance chargée des procédures de recours : président du tribunal judiciaire de Lille, désigné en application des articles L.211-14 et D.211-10-2 du code de l’organisation judiciaire (tableau VIII-II annexé à ce code) : 13 avenue du Peuple Belge, 59034 Lille Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles 2 à 10 de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de la même ordonnance, et pouvant être exercé après la signature du contrat dans les délais prévus à l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Lot Lot 5 — Lot 5
15 000 EUR
DescriptionLa location d’un (1) véhicule utilitaire de type « Fourgonnette VU léger » sans vitre arrière de deux (2) places
à motorisation essence
36 mois
NatureFournitures
CPV34000000
LieuPort jérôme sur seine, FRD22, France
Durée36 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueNon autorisée
LangueFrançais
Date limite 16/11/2026 à 12:00 (18j restants)
Validité offre4 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationCaux Seine Développement
DelaisCSd étant une société publique locale, personne morale de droit privé, le marché est un contrat de droit privé. Les litiges relatifs à son exécution relèvent des juridictions de l’ordre judiciaire. Toutefois, les cocontractants s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute saisine de la juridiction compétente. Instance chargée des procédures de recours : président du tribunal judiciaire de Lille, désigné en application des articles L.211-14 et D.211-10-2 du code de l’organisation judiciaire (tableau VIII-II annexé à ce code) : 13 avenue du Peuple Belge, 59034 Lille Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles 2 à 10 de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de la même ordonnance, et pouvant être exercé après la signature du contrat dans les délais prévus à l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisations
Caux Seine Développement
SIRET82428700700036
Adresse7 rue des terrasses, 76330 Port jérôme sur seine
NUTSFRD22
PaysFrance
Emailr.bechemin@cauxseine.fr
Telephone0646494803
Site webhttps://www.cauxseinedeveloppement.com/
Caux Seine Développement
SIRETFrance
Adresse7 rue des terrasses, 76330 Port jérôme sur seine
NUTSFRD22
PaysFrance
Emailr.bechemin@cauxseine.fr
Telephone0646494803
Site webhttps://www.cauxseinedeveloppement.com/
Informations sur l'avis
Identifiant2f5f3193-a287-4ac8-b682-bb1aab5698d8
TypeAvis de marché
Date d'envoi27/10/2026 a 17:32
LangueFrançais

Trouvez les marchés pertinents pour votre entreprise

Notre algorithme analyse votre activité et identifie automatiquement les appels d'offres qui vous correspondent.

Créer un compte gratuit Consulter les opportunités
Comment ça fonctionne
1 Décrivez votre activité et vos compétences
2 Recevez des marchés triés par pertinence
3 Évaluez et affinez vos recommandations