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Zac du Moulin à Marolles-sur-Seine - Fouilles archéologiques préventives complémentaires telles que définies par les articles R523.41 et suivants du Code du patrimoine

Travaux Procédure adaptée 77 20j restants
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes du Pays de Montereau
SIRET24770010700136
Adresse77130 Montereau-Fault-Yonne
Point de contactService commande publique
Procédure
TitreZac du Moulin à Marolles-sur-Seine - Fouilles archéologiques préventives complémentaires telles que définies par les articles R523.41 et suivants du Code du patrimoine
DescriptionLa présente consultation concerne les fouilles complémentaires à celles déjà réalisées en 2025. Une dizaine de sépultures de l'époque antique est attendue sur le terrain non exploité sur 500 m² par les carriers.
TypeProcédure adaptée
NatureTravaux
CPV principal71351914
Lieu d'exécution
LieuTerritoire de la Communauté de Communes du Pays de Montereau – Zac du Moulin – Marolles sur Seine
Informations générales
VariantesNon autorisées
Date limite 10/11/2026 pm 12:00 (20j restants)
Conditions de participation
Aptitude : se référer au règlement de la consultation
Capacité économique : se référer au règlement de la consultation
Capacité technique : se référer au règlement de la consultation
Lot
Soumission
DocumentsAccéder aux documents

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