ZAC DU TERTRE ESNAULT - PLEURTUIT - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU SECTEUR NORD ET DE LA PLACE DES SEQUOIAS
Acheteur
| Nom officiel | TERRE & TOIT |
|---|---|
| SIRET | 44504262500050 |
| Adresse | 35235 THORIGNE-FOUILLARD |
| Point de contact | Guillaume CROYAL |
| marchespublics@terreettoit.bzh | |
| Téléphone | 0223252783 |
| Profil acheteur | https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=243758&orgAcronyme=i3y |
Procédure
| Titre | ZAC DU TERTRE ESNAULT - PLEURTUIT - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU SECTEUR NORD ET DE LA PLACE DES SEQUOIAS |
|---|---|
| Description | Les prescriptions administratives et techniques sont détaillées dans le CCAP et le CCTP, téléchargeables gratuitement sur le profil acheteur de Terre&Toit. Les prestations font l'objet d'une division en 3 lots. Les prestations ne font pas l'objet d'une division en tranches. La consultation prévoit une PSE pour le lot 2. Les variantes à l'initiative de l'opérateur économique ne sont pas autorisées. Paiement direct - Acomptes mensuels - Paiement sur le budget de Terre&Toit - Lot 1 : Prix mixtes révisables - Lots 2 et 3 : Prix global et forfaitaire révisable - Avance et retenue de garantie dans les conditions prévues au contrat. Aucune forme de groupement n'est imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. |
| Identifiant | 1016_TERTREESNAULT_SECTEURNORD |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45111291 |
Lieu d'exécution
| Lieu | ZAC du Tertre Esnault 35730 PLEURTUIT |
|---|
Informations générales
| Durée | 20 mois |
|---|---|
| Variantes | Autorisées |
| Date limite | 01/12/2026 pm 16:00 (26j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Lettre de candidature (DC1 ou équivalent), déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner, pouvoir de la personne habilitée à signer, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou équivalent).
Capacité économique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles ; déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution ; description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique.
Capacité économique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles ; déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution ; description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique.
A/ l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est pas obligatoire. Toutefois, l'identification permet d'être tenu informé automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées par l'acheteur. Il appartiendra aux opérateurs économiques non identifiés de récupérer les informations communiques par leurs propres moyens.
B/ La langue de rédaction et de publication de l'avis est le français.
C/ Informations requises des candidats : se référer au règlement de la consultation.
D/ Critères de sélection des candidats : Les candidatures seront examinées en application des articles R. 2144-1 à R.2144-7 sur les critères suivants : - dossier complet, c'est-à-dire contenant l'ensemble des documents, déclarations, certificats ou attestations demandés, en application des articles R. 2143-3 à R. 2143-12 du code de la commande publique, dûment remplis, - candidatures recevables en application des articles L.2141-1 à L2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 et R.2143-6 à R.2143-10 du code de la commande publique, - capacités professionnelles, techniques et financières jugées suffisantes par rapport à l'objet du marché.
E/ Critères d'attribution : se référer au règlement de la consultation.
B/ La langue de rédaction et de publication de l'avis est le français.
C/ Informations requises des candidats : se référer au règlement de la consultation.
D/ Critères de sélection des candidats : Les candidatures seront examinées en application des articles R. 2144-1 à R.2144-7 sur les critères suivants : - dossier complet, c'est-à-dire contenant l'ensemble des documents, déclarations, certificats ou attestations demandés, en application des articles R. 2143-3 à R. 2143-12 du code de la commande publique, dûment remplis, - candidatures recevables en application des articles L.2141-1 à L2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 et R.2143-6 à R.2143-10 du code de la commande publique, - capacités professionnelles, techniques et financières jugées suffisantes par rapport à l'objet du marché.
E/ Critères d'attribution : se référer au règlement de la consultation.
Lots (3)
Lot 1 — LOT 1 : TERRASSEMENT / VOIRIE / GESTION EP
Se référer aux documents du DCE
Le lot 1 ne comprend ni variante, ni PSE.
| CPV | 45111291 |
|---|---|
| Lieu | ZAC du Tertre Esnault 35730 PLEURTUIT |
Lot 2 — LOT 2 : RESEAUX SOUPLES
Se référer aux documents du DCE
Le lot 2 comprend une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) à chiffrer obligatoirement : PSE 2-1 : remplacement de l’éclairage existant sur le secteur sud
| CPV | 45111291 |
|---|---|
| Lieu | ZAC du Tertre Esnault 35730 PLEURTUIT |
Lot 3 — LOT 3 : AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Se référer aux documents du DCE
Le lot 3 ne comprend ni variante, ni PSE.
| CPV | 45111291 |
|---|---|
| Lieu | ZAC du Tertre Esnault 35730 PLEURTUIT |
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